Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MERLET LES COLLINES FLEURIES
BSD, SARL

Numéro de dépôt :
4110695
Date de dépôt :
06/08/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
06/08/2024
MERLET LES COLLINES FLEURIES de BSD

Présentation de la marque MERLET LES COLLINES FLEURIES

Déposée par voie électronique le 6 août 2014 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BSD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « MERLET LES COLLINES FLEURIES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-35 du 29 août 2014.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) BSD domicilié(e) 26 Le Bourg - 33790 - Cazaugitat - France et immatriculée sous le numéro RCS 392 140 596 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BSD, M. Vincent BONHUR domicilié(e) 26 Le Bourg - 33790 - Cazaugitat - France.

La marque MERLET LES COLLINES FLEURIES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4110695.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MERLET LES COLLINES FLEURIES est expirée depuis le 6 août 2024.

BSD a également déposé les autres marques suivantes : VITACONFORT LE CONFORT DE DEMAIN, DES AUJOURD HUI... , Aqua Vita , apident , bold sewing , Vita Eco-Water , Vita Design


BSD, SARL - 26 Le Bourg - 33790 - Cazaugitat - France - SIREN 392140596


BSD, M. Vincent BONHUR - 26 Le Bourg - 33790 - Cazaugitat - France


Publication - Publication le 29 août 2014 au BOPI 2014-35

Enregistrement sans modification - Publication le 28 nov. 2014 au BOPI 2014-48

Vins.